1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Clothilde Fonteneau – (re)créer
Identification de l’entreprise : Clothilde Fonteneau – (re)créer – SIREN : 919 387 985 – RM Angers 919 387 985 00014 – Adresse postale : 4 rue des Valérianes – 49800 Trélazé
Directeur de la publication : Clothilde Fonteneau – Contact : 06 50 31 47 10.
Hébergeur : o2switch – Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France – Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40 – Site web : https://www.o2switch.fr
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Clothilde Fonteneau – (re)créer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – Cnil et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.re-creer.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez une demande écrite à l’adresse suivante : (re)créer – 4 rue des Valérianes – 49800 Trélazé.
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5 – Liens hypertextes
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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